TERMES ET CONDITIONS
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
1. Introduction
Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site internet de CINECUBATEUR (ci-après “le Site”). En accédant et en utilisant le Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.
2. Accès au Site
L’accès au Site est ouvert à toute personne souhaitant découvrir les activités de CINECUBATEUR. L’utilisation de certaines sections du Site peut nécessiter une inscription préalable.
3. Contenu du Site
Le contenu du Site, y compris mais sans s’y limiter, les textes, images, vidéos, graphiques, logos, et autres éléments, est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, ou utilisation de ce contenu sans l’autorisation préalable de CINECUBATEUR est strictement interdite.
4. Responsabilité
CINECUBATEUR s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur le Site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, l’exhaustivité, ou l’actualité des informations. CINECUBATEUR ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site.
5. Liens Hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. CINECUBATEUR n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Modifications des CGU
CINECUBATEUR se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site.
7. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
